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Marques déposées par RAYMOND Denis
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SOLEYRADE " Domaine SOLEYRADE "
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEYRADE " Domaine SOLEYRADE "
RAYMOND Denis

Numéro de dépôt :
3009955
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2020
SOLEYRADE \

Présentation de la marque SOLEYRADE " Domaine SOLEYRADE "

Déposée le 21 février 2000 par RAYMOND Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEYRADE " Domaine SOLEYRADE " »

Le déposant est RAYMOND Denis domicilié(e) Quartier la Combe - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis RAYMOND domicilié(e) Quartier la Combe - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEYRADE " Domaine SOLEYRADE " est expirée depuis le 21 février 2020.


RAYMOND Denis - Quartier la Combe - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France


Denis RAYMOND - Quartier la Combe - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428736 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-22

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560259 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vin de pays, vin d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, vins fins de pays et d'appellation d'origine contrôlée.